1. Présentation de l'Éditeur

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Statut juridique : Association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W2B2002347
Numéro SIREN : 409 017 795 (Siret : 40901779500010)
Adresse du Siège Social : Mairie d'Isolaccio-di-Fiumorbo, 20243 ISOLACCIO-DI-FIUMORBO, Corse, France.
Directeur de la publication : Jean-Paul Poli, Président de l'association.

2. Déclaration d'Hébergement

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3. Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage

L'ensemble des contenus, textes, graphiques, rapports d'activité, registres d'audits, et données de terrain présents sur ce portail documentaire sont mis gratuitement à disposition du public à des fins purement d'information et d'évaluation sociologique de la microrégion en Haute-Corse. Toute reproduction commerciale ou exploitation marchande de ces informations sans l'autorisation expresse écrite de l'association est strictement prohibée. Les marques citées ainsi que le nom de l'association demeurent protégés de plein droit.

4. Absence totale de caractère marchand

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